Conditions Générales de Vente – Atelier Terracotta

Dernière mise à jour : 01/10/2025
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations entre Terracotta Céramique Club, 12 bis Place Benoît Crépu – 69005 Lyon (ci-après « l’Atelier »), et toute personne réservant un forfait, un cours ou un stage (ci-après « le Client »).

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV et du règlement intérieur de l’Atelier.

1. Offres concernées

Forfaits d’accès libre (10h, 20h, 30h)
Cours hebdomadaires (trimestre ou semestre)
Stages et ateliers ponctuels (week-end, masterclass, stages trimestriels)

2. Conditions d’achat

Les offres sont nominatives, non cessibles et non remboursables.
L’achat s’effectue en ligne via le site internet ou directement à l’Atelier.
Le règlement est dû intégralement à la commande.

3. Validité et durée d’utilisation

Forfait 10h & 20h : valable 2 mois à compter de l’achat.
Forfait 30h : valable 3 mois à compter de l’achat.
Les heures non utilisées à l’expiration sont définitivement perdues.
Les cours hebdomadaires et stages suivent le calendrier communiqué au moment de l’inscription.

4. Réservation et annulation

Forfaits : réservation obligatoire via le planning en ligne, au minimum 2h à l’avance.
- Annulation possible jusqu’à 2h avant le début du créneau.
- Passé ce délai, le temps réservé est décompté.
Cours hebdomadaires : l’inscription vaut engagement pour toute la période (trimestre ou semestre). Les séances manquées ne sont ni remboursées ni reportées.
Stages : toute annulation à moins de 7 jours du début du stage ne donne lieu à aucun remboursement.

5. Cuissons et matériaux

Les cuissons sont incluses pour les pièces réalisées à l’Atelier.
Les pièces produites à l’extérieur ne sont pas cuites (sauf dérogation avec indication du type de terre et de la température des émaux).
L’Atelier se réserve le droit de refuser l’enfournement de pièces jugées non conformes ou présentant un risque technique.

6. Règles de fonctionnement de l’Atelier

L’accès à l’Atelier implique le respect du règlement intérieur (disponible au format PDF et affiché sur place).
Principes essentiels :

Respect des horaires réservés et des autres usagers.
Nettoyage obligatoire du poste et du matériel utilisé.
Identification des pièces (initiales + date + type de terre).
1 poste de travail par personne.
Responsabilité individuelle en cas de casse ou mauvaise utilisation du matériel.
Respect des consignes de sécurité (notamment pour le tournage et l’émaillage).

En cas de non-respect répété, l’Atelier pourra suspendre l’accès sans remboursement.

7. Responsabilités

Le Client utilise les espaces et équipements sous sa propre responsabilité.
L’Atelier décline toute responsabilité en cas de blessure ou d’accident lié au non-respect des consignes.
Les effets personnels laissés dans l’Atelier engagent la seule responsabilité du Client.

8. Tarifs

Les prix sont exprimés en euros TTC.
L’Atelier se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les commandes déjà réglées ne sont pas concernées par ces modifications.

9. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, les prestations de services de loisirs fournies à date déterminée (cours, stages, forfaits avec durée de validité) ne sont pas soumises au droit de rétractation.

10. Force majeure et annulation par l’Atelier

En cas d’événement exceptionnel (panne du four, absence d’un intervenant, grève, force majeure), l’Atelier pourra reporter ou annuler une séance.

Pour les cours : une nouvelle date sera proposée dans la mesure du possible.
Pour les stages : remboursement ou avoir proposé si aucune date de report n’est possible.

11. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Lyon.